Infos COVID-19

Sites ressources à suivre

  • Le Centre d'Assistance Mutualisée Art et Culture

    Plateforme ressource initiée par la Mobilisation et Coopération Art et Culture

  • FAQ du Ministère du travail - Télétravail et déconfinement

    Après avis des partenaires sociaux, le ministère du Travail publie un questions-réponses pour aider les entreprises et les salarié.e.s dans cette organisation du travail.

  • Foire aux questions du SMA

    Fiable et très complète, cette page est mise à jour régulièrement en fonction des questions posées par les adhérents du SMA.

  • L'UFISC

    L'UFISC, ses organisations membres et plusieurs organisations, réseaux, fédérations s'associent et se mobilisent auprès des structures artistiques et culturelles de l'ensemble de nos concitoyen.ne.s pour faire face à l'extension et à l'impact de l'épidémie de covid19.

  • FAQ du Ministère du travail - Questions par thème

    Employeur.se ou salarié.e, retrouvez sur le site du Ministère du Travail toutes les réponses officielles aux questions que vous vous posez sur votre activité.

  • Le site du Ministère de l'Economie

    Vous y trouverez notamment les mesures mises en place pour soutenir les entreprises.

  • La FAQ du Ministère de la Culture

    Afin d'informer les professionnels de la filière, le ministère de la Culture a mis en place une FAQ. Vous pouvez également solliciter la cellule d'information du ministère : pour toute question relative au secteur de la musique, il faut écrire à info.covid19@cnv.fr, et pour toute autre question relative au spectacle à covid19-spectacles@culture.gouv.fr.

  • L'IRMA

    Le site de l'IRMA héberge un espace très complet consacré à l'actualité, avec le recensement des mesures mises en place, un relais des différentes enquêtes en cours mais également une revue de presse. Par ailleurs, les activités de conseil se poursuivent à distance et l'IRMA propose une émission hebdomadaire sur Facebook Live pour répondre aux questions des artistes, professionnel.le.s et porteurs.ses de projets musicaux impacté.e.s dans leur activité par la crise sanitaire.

  • Le groupe Facebook Solidarité Art & Culture

    Un groupe de partage et d'échanges autour notamment des difficultés rencontrées par les intermittent.e.s.

  • Les fiches pratiques de la Fédération des Arts de la rue

    La Fédération des Arts de la Rue vous propose des fiches pratiques pour se repérer dans la profusion des informations liées à la crise sanitaire que traverse le monde.

Mesures spécifiques au secteur culturel

  • Protocole d'hygiène dans les locaux - l'exemple d'Actes If

    Un exemple de protocole d'hygiène dans les locaux : celui de l'association Actes If

  • Comment puis-je ré-ouvrir mes locaux à mes salarié.e.s ?

    Fiche pratique "pas à pas" d'accompagnement à la reprise des structures culturelles.

  • Aide à la reprise - Salles de spectacle

    Note de la DGCA sur la reprise d’activité et la réouverture au public des salles de spectacle.

  • Aide à la reprise - Activités artistiques

    Note de la DGCA sur la reprise d’activité des activités artistiques dans le champ du spectacle vivant.

  • Aide à la reprise - Actions culturelles & EAC

    Note de la DGCA sur la reprise des activités d’action culturelle et d’éducation artistique et culturelle.

  • Fonds de secours au spectacle de musique et de variétés du CNM (MAJ 15 mai)

    Evolution du Fonds de secours du CNM et création d'un Fonds de secours à la musique enregistrée et à l'édition musicale.

  • Modalités de déconfinement / Conservatoires & Ecoles de musique

    Document de synthèse réalisé par le SNEA - Syndicat National des Enseignants et Artistes

  • La Culture et le déconfinement

    Propositions d'un processus de réouverture des lieux de spectacles, de tournage et de répétition d'Audiens Care.

  • Les mesures prises pas le CNM

    Le Centre National de la Musique suspend provisoirement la taxe, simplifie l'accès au droit de tirage et met en place un fonds de soutien aux TPE/PME (bénéficiaires d'une licence d'entrepreneur du spectacle uniquement).

  • Le fonds d'urgence de la Région Île-de-France

    Pour aider les professionnel.le.s du spectacle vivant à faire face à l'interruption de toute activité et pour préserver le niveau d’emploi artistique et technique du secteur, la Région met en place un fonds d’urgence de 10 millions d’euros.

  • L'accompagnement d'Audiens

    Audiens propose aux structures affectées par la crise d’étudier leurs difficultés dans le règlement des cotisations.

  • Le fonds de soutien à l'expression radiophonique

    La date limite de dépôt des dossiers de demandes de subventions sélectives et de subventions d’exploitation du FSER sera exceptionnellement repoussée d’un mois, au 15 mai 2020.

Mesures générales pour les structures employeuses

  • Prise en charge de l'activité partielle (MAJ 1er juin)

    Communiqué de presse du Ministère du Travail sur l'évolution des conditions de prise en charge de l’indemnité d’activité partielle au 1er juin.

  • Subvention "Prévention Covid-19" de l'Assurance Maladie

    Pour aider les entreprises de moins de 50 salarié.e.s à prévenir la transmission du Coronavirus au travail, l’Assurance Maladie – Risques professionnels propose la subvention "Prévention COVID".

  • Mesures générales - MAJ du 11 mai (déconfinement)

    Décret n° 2020-548 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire.

  • Les obligations de l’employeur en matière de santé et de sécurité au travail

    Document du Centre médical de la Bourse (CMB) rappelant les responsabilités employeurs dans le cadre de la crise. 

  • Aide à la mise en place du Plan de Continuité d'Activité (PCA)

    Questionnaire du Centre médical de la Bourse (CMB) pour la mise en place de la continuité de l’activité lors d’une situation de crise, en parallèle des obligations de l'employeur envers ses salarié·e·s et leur santé.

     

  • Santé au travail : organiser le déconfinement en toute sécurité

    Prévention du Covid-19 et reprise d'activité : les Services de Santé au Travail aux côtés des entreprises - Réseau Presance et Fédération Régionale des SIST d'Île-de-France

  • Guide sur la reprise d'activités

    Le Conseil National des Employeurs d'Avenir (CNEA) et Le Syndicat National des Organismes de Formation (SYNOFDES) proposent un guide sur la reprise d'activités - 30 avril 2020

  • Protocole national de déconfinement des entreprises

    Protocole du Ministère du Travail pour assurer la santé des salarié.e.s

  • Mise en place des mesures barrières - avis du Haut Conseil de la Santé Publique

    Préconisations du Haut Conseil de la Santé Publique relatives à l'adaptation des mesures barrières et de distanciation sociale en population générale

  • Mesures de protection des salarié.e.s

    Document du Ministère du Travail listant les mesures à prendre par les employeurs pour protéger les salarié.e.s face au virus

  • Mesures de protection spécifique au travail dans un vestiaire

    Document du ministère du Travail listant les mesures à prendre par les employeurs pour protéger les salarié.e.s travaillant dans des vestiaires ou locaux sociaux.

  • Le dispositif de chômage partiel

    Pour les entreprises devant réduire ou suspendre leur activité, afin de placer leurs salarié.e.s en chômage partiel, une demande d’activité partielle peut être déposée en ligne sur le site du ministère du Travail dédié au chômage partiel. Les conditions d'accès au dispositif sont précisées dans ce décret.

  • Demandes d'échéances de paiement

    Des délais exceptionnels de paiement d’échéances sociales et/ou fiscales (URSSAF, impôts) ont été mis en place.

  • Remises d'impôts

    Dans les situations les plus difficiles, des remises d’impôts directs peuvent être accordées, suite à un examen individualisé des demandes.

  • Garantie des prêts bancaires

    Dans ce contexte exceptionnel, les banques françaises se sont engagées à reporter jusqu’à 6 mois le remboursement de crédits des entreprises, sans frais. Par ailleurs, BPI France a mis en place une série de mesures exceptionnelles de soutien financier aux entreprises.

  • Le médiateur des entreprises

    En cas de conflit avec un.e client.e ou un fournisseur, vous pouvez saisir le médiateur des entreprises.

  • Fonds de solidarité pour les TPE et indépendant.e.s

    Un fonds de solidarité dédié aux plus petites entreprises (TPE, indépendants et micro-entrepreneurs des secteurs les plus impactés) a été mis en place. Si c'est votre cas, vous pouvez bénéficier d'une aide de 1500 euros en faisant votre demande sur le site de la DGFIP, à partir du 1er avril.

Communiqués divers

  • 50000 enseignants artistes des écoles de musique, des conservatoires et des écoles d’art oubliés ?

    Communiqué de l'UNSA Territoriaux et du SNEA - 06/05/2020

  • Moins de rhétorique et plus d'actions concrètes

    Communiqué du SMA - 11/05/2020

  • Pour une nouvelle donne en faveur des musiques actuelles

    Communiqué - Préconisations du SMA en termes de déconfinement et de relance - 22/04/2020

  • Lettre ouverte aux Ministres concerné·e·s pour des mesures urgentes à prendre !

    Communiqué des membres de l'UFISC associés à plusieurs autres organisations, réseaux et fédérations - 03/04/2020

  • Diversité culturelle et solidarité : pour une clarification des premières mesures annoncées

    Communiqué des membres de l'UFISC associés à plusieurs autres organisations, réseaux et fédérations - 27/03/2020

  • Mobilisation et coopération / Art et Culture contre le COVID-19

    Communiqué des membres de l'UFISC associés à plusieurs autres organisations, réseaux et fédérations - 19/03/2020

  • Diversité culturelle et solidarité : des mesures urgentes à mettre en œuvre !

    Communiqué des membres de l'UFISC associés à plusieurs autres organisations, réseaux et fédérations - 20/03/2020

Mesures spécifiques pour les artistes & technicien.ne.s intermittent.e.s

  • Les mesures de soutien aux intermittent.e.s

    Les Ministères du Travail et de la Culture ont décidé de neutraliser la période démarrant le 15 mars et s’achevant à la fin du confinement de la population française pour le calcul de la période de référence ainsi que le calcul et versement des indemnités.

  • Les aides d'Audiens en faveur des artistes et technicien.ne.s du spectacle

    Audiens a mis en place pour les artistes et les techniciens intermittents du spectacle confrontés à des annulations de cachets ou de jours de travail, un formulaire de demande d’aide ponctuelle exceptionnelle, allégé et qui sera traité en priorité.

  • L'aide juridique de la GAM

    Pendant toute la durée de cette période troublée, la GAM met à disposition des artistes, auteurs.trices et/ou compositeurs.trices, une assistance juridique exceptionnelle et gratuite.

  • La Boîte à outils du magazine La Scène

    Le magazine La Scène met à disposition sur son site dédié de nombreuses ressources que doivent connaître les artistes et technicien.ne.s pour défendre leurs droits.

Ressources pour les associations

  • Association et activité partielle

    Note du Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse sur l'application des mesures d'activité partielle pour les associations.

  • Exécution des subventions aux associations

    Circulaire n° 6166-SG du 6 mai 2020 portant mesures d'adaptation et d'exécution des subventions publiques aux associations.

  • Guide de survie à l'usage des associations en période de confinement

    Réalisé par des acteurs de l'accompagnement associatif, ce guide a vocation à fournir aux bénévoles et responsables des outils pour appréhender au mieux cette situation de confinement.

  • Les ordonnances qui aménagent les modes de gouvernance et d’approbation des comptes

    Parmi les ordonnances prises en application de la loi d’urgence sanitaire du 23 mars 2020, deux portent plus spécifiquement sur les règles de fonctionnement des personnes et entités de droit privé, dont celles de l’économie sociale et solidaire. Elles apportent des dérogations à leurs obligations habituelles. L'UDES, Union des employeurs de l'Economie Sociale et Solidaire, a réalisé une synthèse de ces ordonnances.

  • Boîte à outils numériques

    Créé par HelloAsso, le Fonda et le Mouvement associatif, ce dossier partagé regroupe des outils numériques, libres de droit, utiles aux associations en cette période.