mars 12 Deux prochaines formations du SMA à Paris !

Catégories : Actualités / Administration, juridique et social / Structuration

Les formations sont ouvertes à tous, gratuites pour les adhérents SMA, payantes pour les non adhérents mais elles peuvent être prises en charge par votre OPCA.

* Les conventions collectives des entreprises artistiques et culturelles et de l’animation
• Durée : 1 jour
• Dates et lieux :

- Lundi 31 mars - 9h30 (Accueil) / 10h - 18h - Maison des Réseaux, Paris // Date limite d'inscription : mercredi 19 mars

• Intervenants : Éliane Brunet, conseillère en législation sociale et Aurélie Hannedouche, déléguée générale du SMA

• Objectifs et contenus :
L’objectif est d’approfondir la connaissance des participants sur les conventions collectives pour une meilleure mise en œuvre au sein de leur structure.
Cette formation s’articulera autour d’un tronc commun en début de journée puis autour de 2 ateliers consacrés chacun à l’une des 2 conventions collectives suivantes :
- La CCNEAC – convention collective nationale des entreprises artistiques et culturelles ;
- La CCNA – convention collective nationale de l’animation.

• Public : Administrateurs, chargés d’administration, comptables et directeurs

• Inscriptions**
 : ICI

* La fiscalité des associations culturelles.
• Durée : 1 jour
• Dates et lieux  :
- Lundi 7 avril - 9h30 (Accueil) / 10h - 18h - Maison des Réseaux, Paris // Date limite d'inscription : mercredi 26 mars

• Intervenants : Pascal Chevereau, directeur des ressources humaines de la Coopérative de Mai et Aurélie Hannedouche, déléguée générale du SMA

• Objectifs et contenus :
- Comprendre les règles fiscales pour les Organismes Sans But Lucratif.
- Savoir analyser sa situation fiscale au regard des activités exercées et du fonctionnement de son association.
- Connaître les particularités du traitement fiscal des activités culturelles.
- Savoir traiter des apports du mécénat d’entreprise ou populaire.

• Contenu :
- Les règles de fiscalisation d’un OSBL.
- Les activités culturelles exonérées : franchises, régimes d’imposition.
- La fiscalité sur les subventions.
- Les taxes : IS, CET, Taxe sur les salaires, Taxe fiscale sur les spectacles (CNV).
- Les particularités du spectacle vivant : billetterie, taux particuliers.
- Les règles en matière de Mécénat.

• Public : trésoriers, comptables, administrateurs de projets ou de structures, directeurs et toute personne devant prendre des décisions sur le traitement fiscal des ressources liées à ses activités économiques et à ses subventions.
- Pré-requis : Avoir des notions de comptabilité. Se sentir concerné par la question de la fiscalisation des activités d'une association.
- Expérience professionnelle : Avoir une pratique de gestion de projet relevant du secteur culturel.

•  Inscriptions
** : ICI

Informations pratiques et coûts :

• Pour les adhérents au SMA : gratuite, l’inscription reste néanmoins obligatoire.

• Pour les non-adhérents au SMA :
- Fiscalité des associations culturelles : 200€* par personne et 100€* à partir du 2e représentant d’une même structure.
- Les conventions collectives des entreprises artistiques et culturelles et de l’animation : 150€* par personne et 75€* à partir du 2e représentant d’une même structure.
Inscription à régler par chèque à l’ordre du CRY, lors de votre inscription.
Votre inscription ne sera effective qu’à réception de votre règlement. La formation étant organisée par le SMA mais portée administrativement par le CRY.
* Le coût de la formation peut être pris en charge par votre OPCA.
Pour les modalités, nous contacter : Dorothée Anton - administration@sma-syndicat.org - 01 42 49 21 16

** Inscriptions dans la limite des places disponibles.